Cette fois-ci, il s’agit de la société CBC/Radio-Canada, forcée de faire des économies substantielles au cours des prochaines années. Son budget annuel de 2 milliards de dollars doit être amputé de 125 millions de dollars (soit plus de 6 % de ses dépenses).
Pour y parvenir, la société d’État a choisi de réduire ses effectifs, abolissant 800 postes, soit 10 % de sa main-d’œuvre.
On s’attendait à de mauvaises nouvelles. On sait que le secteur télévisuel est en pleine transformation au Canada et que la concurrence des gens du Web (Netflix, Amazon, Apple, Disney, etc.) est féroce. Cette transformation ne touche pas uniquement le milieu télévisuel du divertissement, mais aussi celui de l’information.
On le comprend donc, l’univers médiatique traverse une période de turbulence importante.
Il est encore trop tôt pour savoir ce qui résultera de ces changements, mais plusieurs observateurs sont préoccupés par ce que l’avenir semble nous réserver. Aurons-nous encore des productions qui répondent à notre culture? De l’information de qualité, qu’elle soit régionale ou internationale?
Égalité ne signifie pas équité
Mais ce qui est tout aussi troublant dans la décision de CBC/Radio-Canada, c’est qu’encore une fois on ne prend pas au sérieux l’inégalité des chances et des moyens entre les deux communautés linguistiques du pays.
Les compressions toucheront en parts égales les secteurs français et anglais de l’organisation. Appelée à justifier cette décision, la présidente-directrice générale de CBC/Radio-Canada, Catherine Tait, affirmait que «tous les secteurs sont mis à contribution. Nous sommes une seule et même organisation».
Voilà le problème. Les organisations canadiennes bilingues sont incapables de fournir des services en français adéquats.
Nous le voyons dans le secteur de la santé (est-il nécessaire de rappeler les réformes de Blain Higgs au Nouveau-Brunswick?), dans le secteur de l’éducation (pensons à l’Université Laurentienne en Ontario, au campus Saint-Jean en Alberta), du transport (Air Canada, les aéroports) et maintenant dans celui des médias.
Un idéal révolu?
Il est temps de se demander si l’idéal du bilinguisme peut encore être défendu au Canada.
Au départ, les organisations bilingues étaient perçues comme un moyen d’aider les communautés linguistiques minoritaires. Il s’agissait alors de tirer profit de la mise en commun de ressources. Grâce aux économies que font les grandes organisations, on pouvait ainsi mieux répondre aux besoins des communautés minoritaires.
Toutefois, la situation s’est renversée du tout au tout.
Maintenant, on ne protège plus les communautés linguistiques minoritaires. On les met à contribution pour régler les problèmes de la majorité linguistique.
C’est exactement ce qui se passe actuellement à CBC/Radio-Canada. Le public anglais délaisse le diffuseur public, alors qu’il existe encore un public fidèle pour le secteur français.
Par exemple, pour la télévision généraliste, la part de marché de l’auditoire de CBC était de 4,4 % en 2022, en deçà de la cible qui lui avait été fixée, comparativement à 23,2 % pour Radio-Canada, ce qui est supérieur aux prévisions. On observe les mêmes tendances pour la radio.
Pourtant, les réductions seront les mêmes dans les deux secteurs linguistiques. Par exemple, des 500 employés affectés à la production qui perdront leur emploi, 250 œuvrent dans le secteur français et 250 dans le secteur anglais.
On demande donc à Radio-Canada de contribuer à l’assainissement budgétaire des programmes de la CBC.
Comment régler le problème?
Avant tout, il faut revoir le financement de CBC/Radio-Canada.
Certains pourraient penser que c’est une mauvaise idée, car en finançant davantage la société d’État, on n’encourage pas celle-ci à être à l’écoute des demandes du public. C’est un argument valable.
Par contre, est-ce qu’un diffuseur public doit plaire au plus grand nombre? La réponse est justement non.
Les diffuseurs publics existent pour offrir des services que ne peuvent pas ou ne veulent pas offrir les diffuseurs privés, soit parce qu’ils sont trop chers, soit parce qu’ils ne sont pas rentables financièrement. Ceci se traduit donc par l’élaboration d’une programmation qui cible les petits marchés ou encore qui coute très chère à produire.
Le prix à payer
Voilà ce qui devrait être le mandat de Radio-Canada. Mais sommes-nous prêts à payer le prix de ces services?
Quand on compare le financement canadien à celui d’autres pays, on constate rapidement que la réponse est non.
Une étude publiée en 2021 dans The International Journal of Press/Politics montre que le Canada n’est certainement pas un premier de classe. Selon les calculs des auteurs de l’étude, le financement public de CBC/Radio-Canada s’élève à 26,51 $ US par habitant par année (soit environ 36,00 $ CAN), comparativement à 142,42 $ en Allemagne, 110,73 $ en Norvège, 101,29 $ en Finlande, 93,16 $ au Danemark et 89,15 $ en Islande.
La France et le Royaume-Uni, deux pays avec lesquels on aime bien se comparer, versent un financement annuel par habitant de 75,89 $ US et 81,30 $ US respectivement, soit trois fois plus que le Canada.
Si on ne faisait que doubler le financement actuel versé à CBC/Radio-Canada, ce qui ne permettrait certainement pas de hisser le Canada parmi les pays les plus généreux ni même d’atteindre les budgets français et britanniques, la société d’État ne serait plus déficitaire.
Elle pourrait même fonctionner sans obtenir d’autres revenus, comme ceux de la publicité et des abonnements.
De plus, si on décidait de verser un montant un peu plus élevé dédié spécifiquement à la production des services en français, Radio-Canada pourrait devenir indépendante et ainsi faire ses propres choix.
Lorsqu’il a modernisé la Loi sur les langues officielles, le gouvernement fédéral avait reconnu explicitement la nécessité d’adopter une approche asymétrique pour protéger les intérêts des minorités linguistiques.
C’est l’usage du français qui est menacé au pays, pas celui de l’anglais. Il serait temps que le gouvernement fasse le même exercice de réflexion à propos de son diffuseur public.
Le gouvernement devrait sérieusement envisager de créer une entité entièrement libre de faire ses propres choix en fonction des intérêts de la minorité francophone de tout le pays.
Geneviève Tellier est professeure à l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa. Ses recherches portent sur les politiques budgétaires des gouvernements canadiens. Elle commente régulièrement l’actualité politique et les enjeux liés à la francophonie dans les médias de tout le pays.
L’enjeu de cette conférence est pourtant clair. Les gaz à effet de serre mènent au réchauffement climatique et celui-ci mène à des désastres écologiques, des pertes de territoire, des déplacements, des dépossessions, des conséquences affreuses pour la santé et pour les droits de la personne, ainsi que des morts – sans compter les couts économiques.
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La COP28, ou 28e Conférence des Parties, rassemble les pays qui ont adhéré à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques lors du Sommet de la Terre à Rio en 1992. Cette convention crée les conférences annuelles et encadre leur gouvernance.
Toutefois, les effets de ces conférences sont limités.
Malgré certains résultats encourageants et la prise de conscience populaire qui a suivi, le protocole de Kyoto signé en 1997 et qui émane des COP3 à COP6 est vu depuis longtemps comme un échec.
Il en va de même pour l’Accord de Paris, signé en 2015 (COP21).
Tandis que les émissions de gaz à effet de serre devaient diminuer de 43 % avant 2030, les plans d’action en place ne permettraient qu’une diminution de 2 %.
Et encore, ce ne sont que des objectifs (insuffisants), et le progrès réel du Canada demeure encore bien en deçà de ses visées.
Outre le fait que les engagements ne sont pas respectés, les critiques formulées à l’endroit des gouvernements mondiaux sont nombreuses.
La justice environnementale
Depuis la COP1 de 1995, ces rencontres ont également été le terrain d’un affrontement entre les pays responsables du réchauffement climatique et ceux qui en souffrent le plus.
Avec les principes de précaution, de responsabilités communes et différenciées, et du droit au développement, la Convention-cadre reconnait déjà la justice comme un enjeu central de la question climatique.
Les changements climatiques toucheront évidemment les générations futures, mais ils ont déjà des conséquences grandissantes dans le monde.
Les pays en développement sont les plus affectés par ces changements, alors même qu’ils en sont les moins responsables.
Si leur transition vers de nouvelles technologies est appuyée par un important «fonds vert», la gouvernance de l’extraction des minéraux nécessaires à ces technologies, son incidence sur les populations locales, et la distribution des profits qui en découlent demeurent des enjeux de taille.
Un accord a déjà été signé pour la mise en place d’un fonds pour venir en aide aux pays qui subissent des pertes et dommages attribuables aux changements climatiques.
Toutefois, ce fonds est pour l’instant d’un total d’environ 400 millions $ US. Le Canada s’est engagé à y verser 16 millions de dollars, tandis qu’à lui seul il a dépensé 4,5 milliards de dollars canadiens pour l’achat d’un pipeline en 2019.
Démocratie et lobbying
Les COP sont l’occasion pour plusieurs ONG de contribuer à la discussion avec leurs connaissances fondées sur des perspectives expertes, pour plusieurs en relation au bien public. Des organisations militantes avec moins de moyens manifestent également près du site de la conférence.
Mais il s’y trouve aussi des lobbyistes employés par les compagnies d’énergie fossile. Les journalistes de la plateforme Heated estiment qu’au moins 600 d’entre eux participent à la conférence.
Depuis 2003, 7 200 accréditations ont été accordées à de tels lobbyistes, ce qui a mené le Canada à restreindre (sans pour autant bannir) leur présence à son pavillon de la COP28.
À l’échelle planétaire, ces lobbyistes ont pour mandat d’empêcher les mesures qui nuiraient aux profits des compagnies productrices d’énergie fossile, comme celles responsables des émissions de gaz à effet de serre.
Au Canada, ces lobbyistes ont une influence sur les politiques et objectifs des grandes initiatives gouvernementales et ils freinent l’action liée au changement climatique.
Ce qui se passe à la COP28 est encore plus grave : le président de la conférence, le sultan Ahmed Al Jaber, est ministre de l’Industrie et des Technologies avancées des Émirats arabes unis – mais aussi PDG de la compagnie pétrolière émiratie ADNOC.
L’octroi de l’organisation de la COP28 à Dubaï a souvent été critiqué.
Al Jaber aurait cherché à se servir de la conférence pour tenir des discussions commerciales autour de son exportation de gaz naturel liquéfié et pour détourner l’attention de l’inaction sur les énergies fossiles. Il voudrait utiliser les investissements dans l’énergie renouvelable comme écran, tout en améliorant l’image des Émirats arabes unis.
Il a par ailleurs déclaré que la sortie des énergies fossiles ne donnerait pas de résultats appuyés par la science – ce qui est faux – avant d’affirmer qu’il avait été mal interprété, mais en changeant son message.
Non pas des solutions, mais une volonté
On connait les accords et les solutions nécessaires. Les négociations et accords signés dans les premiers jours montrent la tenue de discussions sur la réduction du méthane, ainsi qu’un regain d’intérêt pour l’énergie nucléaire, mais également le refus persistant de toute sortie des énergies fossiles.
Toute initiative qui ne passe pas par la sortie des énergies fossiles – soit une élimination de celles-ci et non une réduction – ne réussira pas à contrer un réchauffement climatique de 1,5 degré et risque plutôt de nous amener à une augmentation de 3 degrés.
De tels changements de direction et la prise de responsabilité collective qui les accompagne ne seront possibles que par la démocratisation et un souci de la justice.
En diminuant l’influence des compagnies qui ont tout à perdre de cette direction, il deviendra plus facile de faire passer à l’avant-plan la volonté de changement de voie des citoyens et citoyennes non seulement des pays les plus touchés par les changements climatiques, mais de l’ensemble de la planète.
Jérôme Melançon est professeur agrégé en études francophones et interculturelles ainsi qu’en philosophie à l’Université de Regina. Ses recherches portent notamment sur la réconciliation, l’autochtonisation des universités et les relations entre peuples autochtones et non autochtones, sur les communautés francophones en situation minoritaire et plus largement sur les problèmes liés à la coexistence. Il est l’auteur et le directeur de nombreux travaux sur le philosophe Maurice Merleau-Ponty, dont «La politique dans l’adversité. Merleau-Ponty aux marges de la philosophie» (Metispresses, 2018).
Avant d’entamer mon décompte de 2023, il me serait impossible de ne pas rendre hommage à Karl Tremblay, chanteur des Cowboys Fringants, emporté par un cancer à la mi-novembre.
Même si le groupe a surtout tourné au Québec et en Europe, il a tout de même touché le cœur de plusieurs Franco-Canadiens et sa musique a occupé et continue d’occuper une place sur plusieurs stations de radio francophones hors Québec.
Les chansons des Cowboys, que ce soit Ti-cul, Les Étoiles filantes, Sur mon épaule ou encore L’Amérique pleure pour ne nommer que celles-là, savent apporter un moment paisible dans notre journée.
Tous, d’un bout à l’autre du pays et au-delà, nous avons été touchés par la voix réconfortante de Karl Tremblay, une voix dont le charisme nous rappelait celle d’un grand frère, d’un ami, d’un confident. Cette voix ne sera jamais oubliée.
10e position : Rien qu’un animal, Matt Stern
Pour amorcer ce top 10, je vous propose le premier opus francophone de l’auteur-compositeur-interprète Matt Stern, natif de Montréal, maintenant établi dans la communauté francophone de Victoria, en Colombie-Britannique.
Cet artiste de l’Ouest canadien, nous captive avec Rien qu’un animal, un album pop urbain, qui a du panache et qui se termine sur un air funk pour nous faire danser. La fluidité des orchestrations est remarquable. De la bonne pop.
9e position : Enfiler mes bottes, Émilie Landry
Dans son troisième opus francophone, la jeune autrice-compositrice-interprète Émilie Landry, originaire du Nouveau-Brunswick, nous invite à découvrir son monde personnel, plus intérieur.
L’album est rempli de superbes textes, qui nous interpellent autant que les musiques country folks. Ce produit est gage d’une belle maturité, qui saura captiver l’auditeur.
8e position : Un monde de dissonances, Sirène & Matelot
Avec ce disque, le groupe Sirène & Matelot nous donne un rendez-vous magique. Ce duo d’auteurs-compositeurs-interprètes de l’Île-du-Prince-Édouard, composé de Patricia Richard et Lennie Gallant, est tout en sobriété.
Des musiques folks bien fignolées servent de toile de fond à des textes magnifiques, qui nous racontent la vie dans toutes ses nuances. La réalisation de l’album, signée Davy Gallant, sait mettre en valeur le duo.
7e position : Tavernier, Claude Cormier
Le Madelinot Claude Cormier fait un retour sur disque avec Tavernier. Cet artiste, qui en est à son 8e opus, réussit encore une fois à séduire ses admirateurs et à en charmer de nouveaux.
Avec des musiques tantôt entrainantes, tantôt berçantes, il nous livre encore des textes puissants qui nous captivent mot après mot. Son timbre de voix est toujours aussi réconfortant après plus de 20 ans de carrière.
6e position : Les Fils du père, Les Gars du Nord
La sixième place revient à un des super groupes acadiens de l’heure, Les Gars du Nord. Leur album Les Fils du père est une bombe d’énergie contagieuse, réalisé par deux des sept membres du groupe, Jean-Frédéric Lizotte et Wilfred LeBouthillier. Ce dernier a d’ailleurs coécrit les musiques et textes avec un autre membre, Danny Boudreau.
Les paroles sont solides et nous transportent dans le monde des pêcheurs, de la mer et des souvenirs. Dès le début du disque, nous sommes envoutés par la puissance des musiques et des voix.
5e position : À boire deboutte, Salebarbes
Au cinquième rang, on retrouve l’autre super groupe de l’Acadie, Salebarbes. Le quintette, qui a reçu les Félix de la Chanson de l’année et du Spectacle de l’année – Variété et réinterprétation, nous propose une formule gagnante, mais encore plus contagieuse.
Avec À boire deboutte, les cinq auteurs-compositeurs-interprètes nous offrent un album solide, entrainant et captivant, qui montre bien tout le plaisir qu’ils ont à partager leur art avec le public.
4e position : For The Giving / Sans rien donner, Aleksi Campagne
Avec un nom connu dans l’univers musical franco-canadien, Aleksi Campagne nous propose un album double des plus prenants, For The Giving/Sans rien donner.
Dix chansons en versions anglaise et française. Un opus pop, folk, aux arrangements très orchestraux. L’artiste montréalais nous ensorcèle avec sa voix unique et ses prestations profondes qui nous amènent ailleurs. On se laisse aisément séduire par la richesse de chaque chanson.
3e position : Sous la fourrure, Squerl noir
Mon top 3 débute avec une autre belle découverte, qui a été lancée à la fin d’aout. L’auteur-compositeur-interprète d’Ottawa David Robquin, alias Squerl noir, a su trouver les musiques parfaites pour accompagner des mots justes, afin de réussir à interpeler des auditeurs en quête de fraicheur auditive.
La réalisation de Sous la fourrure est d’une pureté exceptionnelle, ce qui en fait un produit hors du commun. L’album s’accompagne d’un livre du même titre, qui est à la fois une réflexion sur la création artistique, mais aussi un recueil de textes revenant sur le processus de création du disque.
2e position : Boréale, Mimi O’Bonsawin
Depuis presque 10 ans, Mimi O’Bonsawin ne cesse d’émerveiller avec sa musique. L’artiste franco-ontarienne abénaquise partage sa culture et ses origines autant dans la langue de Molière que celle de Shakespeare.
Elle nous offrait en octobre Boréale, un album entièrement en français. Avec une voix presque divine, des musiques profondes aux accents autochtones, Mimi O’Bonsawin nous plonge dans la richesse de son âme et nous raconte le duel entre ses cultures franco-ontarienne et abénaquise. On sent toute la fierté de ses origines.
1e position : Maison vent, Willows
Mon coup de cœur de la francophonie musicale canadienne pour cette année est aussi un rendez-vous avec la culture autochtone et métisse.
Geneviève Toupin évolue sur la scène musicale franco-canadienne depuis 14 ans, mais c’est en 2014 qu’elle nous a présenté son alter ego, Willows. Cette année, elle nous a épatés avec un album qui rendait hommage à ses origines mitchif.
Maison vent est un rendez-vous des plus attendrissants, où l’auteure-compositrice-interprète franco-manitobaine nous dévoile toute sa richesse et la fierté de ses racines. Tel un diamant pur, son timbre de voix vient nous caresser à la moindre note. Elle nous livre un petit bijou des plus généreux, avec 14 chansons, qui nous dévoilent tous son univers.
Le top 10 de 2023 est une autre belle preuve que la francophonie musicale est bien vivante. Je tends maintenant l’oreille vers 2024, afin de découvrir d’autres chefs-d’œuvre à vous faire connaitre.
Bonne écoute et bonnes découvertes musicales.
Marc Lalonde, dit Lalonde des ondes, est chroniqueur musical depuis plus de 25 ans au sein de la francophonie musicale canadienne et animateur de l’émission radiophonique Can-Rock. Il se fait un malin plaisir à partager cette richesse dans 16 stations de radio de tout le pays chaque semaine.
Le 19 novembre dernier, les Argentins ont élu à la magistrature suprême Javier Milei. Politicien libertarien et populiste, il nous ferait presque regretter son acolyte Bolsonaro au Brésil. Le 22 novembre, lors des législatives, les Néerlandais portaient en tête du scrutin l’extrême droite de Geert Wilders, qui a recueilli 25 % des suffrages contre 11 % en 2021.
Un phénomène mondialisé
L’un des éléments qui nous permettent de saisir l’une des causes profondes de cette montée des populismes est le fait qu’elle s’observe sur tous les continents.
Que ce soit en Amérique du Sud avec Milei et Bolsonaro; en Amérique du Nord avec Trump – toujours aussi haut dans les sondages – et Poilievre; en Europe, où la liste serait trop longue à dresser; en Asie avec l’indéboulonnable Modi en Inde ou Marcos Junior aux Philippines; jusqu’en Afrique, où une série de coups d’État a propulsé aux manettes du pouvoir des caporaux aux discours simplistes pour ne pas dire simplets.
L’aspect mondialisé du populisme démontre le rôle clé joué par un système ultracapitaliste débridé, qui non seulement accroit toujours et encore plus l’écart entre le 1 % et le reste de la planète, mais qui en plus le fait en toute impunité et avec un culot effronté.
Sans honte ni vergogne
Un culot inégalé donc. Parce que non contents de s’en mettre plein les poches alors qu’ils demandent sans cesse aux petites gens de se serrer la ceinture, les rares bénéficiaires et artisans des systèmes populistes dévastateurs humilient.
Comment le personnel infirmier et le personnel enseignant du Québec, qui sont payés des clopinettes, pourraient-ils ne pas se sentir humiliés alors qu’en pleine négociation, le gouvernement annonce fièrement son intention de dépenser sept-millions de dollars pour deux matchs préparatoires de hockey d’une équipe américaine?
Comment les Franco-Ontariens pourraient-ils ne pas se sentir humiliés alors que des copains du gouvernement, dont certains sont parties prenantes du fiasco de l’Université Laurentienne, balancent un rapport inepte nous intimant d’oublier nos institutions francophones acquises récemment après des décennies de lutte?
Il n’y a jamais d’argent pour les services de santé, le logement, la transition écologique, l’éducation, mais les gouvernements de par le monde n’hésitent pas une minute à subventionner à coups de milliards les grandes compagnies pétrolières et retenir les services-conseils prétendument indispensables de la firme McKinsey.
Ce sans-gêne constant de la part des gouvernants pousse les citoyens vers les leadeurs populistes.
Il y a quelque chose de pourri au royaume du capitalisme ultralibéral que l’on ne retrouvait pas dans le capitalisme il y a un siècle quand les grands chefs d’entreprise se gardaient une petite gêne, même s’ils se frottaient les mains discrètement devant les boucheries de 1914-1918 qui faisaient accroitre leurs profits.
Le creusement des inégalités
La pandémie a mis en lumière comment les malheurs des uns (enfin de la plupart) faisaient le bonheur de (quelques-)uns. Le 1 % a accru ses richesses alors que des dizaines de millions de personnes ont glissé dans la pauvreté.
Depuis, l’envolée des prix de l’immobilier conjuguée à des taux d’intérêt à la hausse et à une inflation élevée fait en sorte qu’un nombre croissant de personnes des classes moyennes décrochent et rejoignent le lot des précaires.
L’ascenseur social qui avait fonctionné pendant les Trente Glorieuses est en panne.
Il est beaucoup plus difficile pour les deux dernières générations de vivre une mobilité sociale positive. Même la très conservatrice Organisation de coopération et de développement économiques le reconnait dans divers rapports.
Alors forcément cela est source de frustrations énormes pour toutes les générations. D’où un ras-le-bol généralisé, qui se traduit par une sanction électorale des élites politiques traditionnelles.
Selon Statistique Canada, «[l]’écart de la valeur nette entre les patrimoines les plus élevés et les plus bas a augmenté de 1,1 point de pourcentage au premier trimestre de 2023 par rapport au même trimestre un an plus tôt. Il s’agit de l’augmentation la plus rapide jamais enregistrée pour ces estimations, qui remonte à 2010».
Un soutien irrationnel aux populismes
Une chose demeure frappante quand on regarde les intentions de vote des citoyens en faveur des candidats populistes : l’irrationalité.
Qu’est-ce à dire? Tout simplement que ces personnes vont voter pour des candidats qui, loin de résoudre leurs problèmes, ne feront que les aggraver.
Trump n’a pas remis la classe ouvrière blanche au travail. Marine Le Pen, née dans une famille bourgeoise, ayant habité dans un château, ne sait pas ce qu’est le dur labeur. Pierre Poilievre a été élu député à 25 ans et depuis a écumé les maroquins ministériels et les bancs de la Chambre. Comment pourrait-il savoir ce qu’est le quotidien des travailleurs canadiens?
Si l’on veut combattre le populisme, il ne s’agit donc pas de continuer à prendre les électeurs pour des imbéciles, mais de commencer par les respecter; de s’attaquer réellement aux grands problèmes socioéconomiques; d’arrêter les collusions et corruptions entre petits amis; et de mettre en place un système fiscal juste permettant de réduire les inégalités.
Aurélie Lacassagne est politicologue de formation et doyenne des Facultés de sciences humaines et de philosophie de l’Université Saint-Paul à Ottawa. Elle est membre du Comité de gouvernance du Partenariat Voies vers la prospérité.
Une part importante des nouvelles dépenses de 13,4 milliards de dollars sur six ans annoncées dans l’énoncé économique du 21 novembre servira à financer la construction de nouveaux logements locatifs.
L’offre insuffisante de logements sur le marché explique en bonne partie l’envolée des prix qu’on observe au pays. Selon la Société canadienne d’hypothèques et de logement, il faudrait construire 3,5 millions de logements de plus que ce qui est prévu d’ici 2030 seulement pour retrouver l’équilibre sur le marché immobilier.
Pour s’attaquer à ce problème, le gouvernement bonifie de 15 milliards de dollars l’enveloppe du Programme de prêts pour la construction d’appartements. Le programme est maintenant doté d’une enveloppe de 40 milliards de dollars qui permet d’offrir un financement avantageux aux promoteurs immobiliers prêts à construire des logements locatifs.
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D’autres mesures bonifient des programmes qui financent l’établissement de coopératives d’habitation ou de logements abordables.
Le gouvernement a choisi une façon originale de s’attaquer au problème des logements locatifs à court terme (de type Airbnb ou Vrbo, par exemple). Les propriétaires de ces logements qui refusent de s’enregistrer ou qui font de la location dans des secteurs interdits par les municipalités ne pourront plus déduire leurs dépenses liées au logement.
En s’attaquant au portefeuille des propriétaires, le gouvernement espère voir ces logements retourner dans le parc locatif à long terme.
L’énoncé économique a aussi permis d’apprendre que le cout estimé du remboursement de la TPS aux promoteurs qui construisent des logements locatifs s’élèvera à 4,5 milliards de dollars sur six ans. Cette mesure annoncée en septembre est un des piliers du projet de loi C-56 que les libéraux souhaitaient faire adopter avant la fin de la session parlementaire.
Ces mesures sont certainement un pas dans la bonne direction. Le gouvernement prévoit qu’elles permettront d’ajouter des dizaines de milliers de logements dans le marché d’ici la fin de la décennie.
Cependant, vu l’ampleur du problème, elles apparaissent encore insuffisantes. Il s’est construit 270 000 logements au pays en 2022. Au rythme où croit la population, il faudrait en construire le double à chaque année.
La marge de manœuvre financière se rétrécit
Même si le gouvernement souhaitait en faire davantage pour s’attaquer à la pénurie de logements, sa marge de manœuvre financière ne le lui permettrait probablement pas.
Sans surprise, la hausse rapide des taux d’intérêt augmente aussi les charges de la dette fédérale. Lors de la présentation du budget en mars, le gouvernement prévoyait que les intérêts sur la dette en 2024-2025 s’élèveraient à 46 milliards de dollars.
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Dans l’énoncé économique de l’automne, ce montant est passé à 52,4 milliards. Ce sont plus de 6 milliards de dollars supplémentaires qui devront ainsi être absorbés par le gouvernement en intérêts par rapport à ce qui était prévu il y a seulement six mois!
Malgré un fort ralentissement économique causé par la hausse des taux d’intérêt, la situation financière du Canada est loin d’être catastrophique. Le pays devrait éviter la récession en 2024.
Le ratio de la dette par rapport au produit intérieur brut oscille autour de 40 % et devrait diminuer au cours des prochaines années, même si ce sera moins rapidement que prévu. C’est une situation enviable par rapport à la plupart des autres économies occidentales.
Mais il est peu probable que les conservateurs voient les choses d’un tel œil. La hausse des couts de la dette combinée aux nouvelles dépenses a fait perdre toute perspective de retour à l’équilibre budgétaire.
Cette nouvelle donne économique limite les capacités du gouvernement à intervenir et l’expose aux attaques de ses adversaires au moment où il apparait vulnérable.
Qu’adviendra-t-il de l’entente avec le NPD?
Il n’y a pas un mot dans l’énoncé économique sur le programme national d’assurance-médicaments souhaité par le Nouveau Parti démocratique (NPD). Ce dernier avait fait du financement de cette mesure une condition à son appui au gouvernement de Justin Trudeau.
La ministre des Finances, Chrystia Freeland, a esquivé les questions à ce sujet et a plutôt mis l’accent sur la prudence fiscale du gouvernement et sur l’efficacité des autres mesures mises en place dans le cadre de son accord avec le NPD, comme le régime d’assurance dentaire ou le programme national de garderies.
Selon le directeur parlementaire du budget, un programme national d’assurance-médicaments couterait annuellement de 12 à 13 milliards de dollars. Dans l’état actuel des finances publiques, il est presque acquis que ce programme ne verra pas le jour.
Dans ce contexte, il sera intéressant d’observer la réaction du chef du NPD, Jagmeet Singh, à l’énoncé économique. Le NPD pourrait-il renverser le gouvernement Trudeau sur une question de principe?
Cela apparait peu probable à court terme, mais l’illusion que le gouvernement pourra maintenir sa promesse de concrétiser le programme national d’assurance-médicaments ne pourra pas toujours tenir.
David Dagenais est journaliste économique indépendant et entrepreneur. Auparavant, il a été journaliste à Radio-Canada après avoir mené des études supérieures en économie politique à l’Université du Québec à Montréal et à l’Université d’Ottawa.
Alors que les Directives canadiennes en matière de mouvement sur 24 heures recommandent de faire en moyenne 60 minutes d’activité physique d’intensité moyenne à élevée par jour, on est loin du compte.
Selon le Bulletin de l’activité physique de 2022 chez les enfants et les jeunes de ParticipACTION, seuls 28 % des enfants âgés de 5 à 17 ans respectent cette préconisation. Un score en baisse de 11 % par rapport au précédent Bulletin de l’organisme.
Pire encore, seuls 16,5 % des enfants ne dépassaient pas la durée maximale de deux heures par jour recommandée pour le temps d’écran. Plus de temps d’écran, moins d’activité physique. Il va sans dire que l’équation est mal équilibrée. Et néfaste pour la santé des principaux concernés.
Espérance de vie et santé mentale
Les bienfaits de l’activité sportive chez les jeunes ne sont plus à démontrer : développement des habiletés motrices, meilleure santé osseuse, diminution du risque d’obésité et des risques cardiovasculaires… On ne le répètera jamais assez : pour vivre longtemps et en bonne santé, le sport est essentiel.
On a tous connu la difficulté de se remettre au sport après une longue coupure. Autant donc acquérir les bonnes pratiques dès un jeune âge.
D’autant que nos mauvaises habitudes de vie commencent à avoir des répercussions concrètes. Pour la deuxième année de suite, l’espérance de vie a diminué au Canada. L’une des causes principales de ce recul est attribuée aux maladies du cœur, que la pratique sportive tend pourtant à repousser.
Ce que l’on sait moins, en revanche, c’est que la pratique sportive a d’importants bénéfices sur le développement cognitif des enfants. Ceux qui sont actifs auraient plus de facilité à l’école. Ils dépenseraient leur trop-plein d’énergie pour ensuite être plus concentrés en classe.
Mieux, une récente étude montre que la pratique des sports collectifs améliore la santé mentale des enfants.
«Le contexte social que procurent les sports d’équipe favorise souvent un sentiment intrinsèque chez l’enfant selon lequel le groupe de pairs de l’activité est une partie intégrante de son réseau social, et il contribue même au développement de son identité», écrivent les auteurs de l’étude, Charles-Étienne White-Gosselin et François Poulin.
Avec un sport d’équipe, le jeune développe un sentiment d’appartenance à un groupe, ce qui limite le développement de symptômes dépressifs.
Le rôle de l’école
Mens sana in corpore sano. Cet adage latin (un esprit sain dans un corps sain) nous invite à nous préoccuper autant de notre santé physique que de notre santé mentale. Comment expliquer alors que l’école est bien davantage un temple de l’esprit qu’un temple du corps?
Cette institution incontournable dans le développement de nos enfants ne devrait-elle pas se soucier un peu plus de leur santé physique, comme le demande l’universitaire québécois Normand Baillargeon, spécialiste de l’éducation?
Au Québec, le ministère de l’Éducation recommande aux écoles primaires d’offrir deux heures par semaine d’éducation physique aux enfants. Une cible plutôt modeste, surtout si on la met en perspective avec les 60 minutes quotidiennes recommandées par les Directives canadiennes en matière de mouvement.
Pourtant, s’il est difficile de trouver des données très à jour sur le sujet, près d’un tiers des établissements n’arrivaient pas à assurer ce minimum en 2013, selon une étude de l’Université de Sherbrooke.
Les excuses sont multiples : trop d’élèves, pas assez d’installations sportives, des parents réfractaires…
Toujours est-il qu’au vu de l’importance du sujet, les efforts fournis semblent bien dérisoires. Même si – il est toujours bon de le rappeler – l’activité des enfants ne se borne pas à l’enceinte de l’école et que les parents, ainsi que les clubs extrascolaires, ont leur rôle à jouer.
Le modèle slovène
Peut-être que le Canada pourrait s’inspirer d’un modèle qui a fait ses preuves. En tournant son regard vers un tout petit pays d’Europe, la Slovénie.
Dans cet État de 2,1 millions d’habitants, niché entre l’Italie, l’Autriche, la Croatie et la Hongrie, les élèves du primaire et du secondaire (environ 220 000 enfants) sont évalués annuellement sur la base d’une dizaine de tests d’aptitude sportive. Le but? «Amener toute la population à un haut niveau de développement physique et moteur.»
Par effet de ricochet, la Slovénie sort depuis quelques années un nombre de champions anormalement élevé pour un pays aussi peu peuplé. Signe que cette approche paie. Luka Doncic (basketball), Tadej Pogacar et Primoz Roglic (cyclisme) ou encore Janja Garnbret (escalade) font tous partie des tout meilleurs mondiaux dans leur discipline.
L’ex-triathlète canadien Pierre Lavoie, très sensible au sujet du développement de l’activité sportive, souhaiterait que l’on s’inspire de ce modèle. «Ce que j’aime, c’est que pour eux, les champions sont issus d’un système d’inclusion, pas d’un système d’exclusion», a-t-il ainsi déclaré à La Presse.
Car il ne faut pas oublier que la fabrique des champions est la partie immergée de l’iceberg et n’est pas une fin en soi. Le plus important est de rapprocher de la pratique ceux qui en sont les plus éloignés.
Si le modèle de la Slovénie peut être source d’inspiration, mieux vaut ainsi tourner le dos de celui du voisin américain, qui fait la part belle à l’excellence.
Timothée Loubière est journaliste pupitreur au quotidien Le Devoir. Avant de poser ses valises au Québec en 2022, il était journaliste sportif en France, notamment au journal L’Équipe.
Avez-vous pu accéder à une salle de bain propre et sécuritaire aujourd’hui? Si oui, vous avez de la chance : vous faites partie de la moitié de l’humanité qui dispose de ce privilège.
En effet, selon les dernières données de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et du Fonds des Nations unies pour l’enfance (UNICEF), 3,5 milliards de personnes vivent sans accès à des toilettes salubres et sécuritaires. À l’occasion de la Journée mondiale des toilettes, penchons-nous – ou plutôt, assoyons-nous – sur ce sujet fondamental.
Quoi de plus banal dans nos vies confortables que d’accéder facilement à une salle de bain?
Véritables havres de paix pour certaines personnes, qui s’y enferment des heures durant pour améliorer leurs compétences en sudoku ou fuir l’agitation familiale, et dignes des meilleurs spas pour d’autres, qui y installent douchettes et sièges chauffants, nos toilettes font rarement l’objet de discussions en société.
Elles font partie de ces sujets dont on parle peu, si ce n’est pour quelques blagues en fin de soirée ou pour se plaindre d’un abattant non baissé.
Pourtant, à l’échelle mondiale, le sujet n’a rien de drôle ou de futile. La contamination de l’eau, la déficience des systèmes d’assainissement et le manque d’hygiène sont à l’origine de la mort de quelque 1 000 enfants de moins de 5 ans chaque jour.
Il s’agit donc d’un enjeu majeur de santé publique dont il est important de parler.
Impact disproportionné sur les femmes
Imaginez-vous devoir parcourir chaque jour des kilomètres pour trouver un endroit décent et sécuritaire pour vous soulager.
Ou devoir faire face à des situations dangereuses, comme du harcèlement sexuel, chaque fois que vous vous rendez dans les toilettes partagées de votre village.
Ou encore, risquer de contracter une maladie mortelle telle que le choléra ou des parasites intestinaux à cause d’installations sanitaires défectueuses et inadaptées dans votre lieu de vie.
Ceci est la réalité de nombreuses femmes et jeunes filles de partout dans le monde, touchées de manière disproportionnée par les conséquences d’un manque d’accès aux services d’hygiène. Cette situation peut avoir de graves conséquences sur leur santé, sur leur dignité et sur leurs chances de réussite.
En l’absence de toilettes dans les écoles, par exemple, les filles peuvent être obligées de manquer les cours pendant leurs règles, ce qui peut ainsi compromettre leur accès à l’éducation.
Aussi, comme le révèlent les chiffres de l’OMS et de l’UNICEF, dans 7 cas sur 10, les foyers sans point d’eau à domicile – une réalité pour 1,8 milliard de personnes dans le monde – s’en remettent aux femmes et aux filles pour la collecte de l’eau.
Celles-ci doivent parcourir des distances importantes pour s’acquitter de leur tâche, ce qui réduit le temps qu’elles peuvent consacrer à l’éducation, au travail ou aux loisirs, et perpétue le cycle de la pauvreté. Elles s’exposent également à de nombreux dangers lors de leurs déplacements.
Une question de dignité
Même chez nous, au Canada, l’accès à des toilettes propres et sécuritaires peut s’avérer un défi. Pensons notamment aux femmes sans-abris, qui doivent faire face à des obstacles uniques en matière d’hygiène et de dignité, ou aux personnes porteuses d’un handicap.
En mettant l’accent sur l’amélioration de l’accès à des installations sanitaires adéquates pour tout le monde, et en particulier pour les femmes et les filles, la Journée mondiale des toilettes contribue à sensibiliser à ces questions et à promouvoir des solutions inclusives.
Il s’agit d’une question de dignité, d’égalité des genres et de respect fondamental.
Originaire de Belgique, Julie Gillet est titulaire d’une maitrise en journalisme. Militante éprise de justice sociale, elle travaille depuis près de quinze ans dans le secteur communautaire francophone et s’intéresse aux questions d’égalité entre les genres. Elle tire la force de son engagement dans la convergence des luttes féministes, environnementales et antiracistes. Elle vit aujourd’hui à Moncton, au Nouveau-Brunswick.
Pendant plusieurs années, les gouvernements qui se sont succédé n’ont pas toujours pris conscience de l’importance des investissements publicitaires et de la mécanique derrière ses achats.
Au Québec, le gouvernement a passé un décret en février 1995, promettant d’investir 4 % annuellement au sein des médias communautaires québécois. Cet ajout a permis une plus grande équité envers la population, permettant la diffusion de message publicitaire dans l’ensemble des régions pour que les résidents des villes et des régions puissent avoir accès à ses messages d’intérêt public.
Au sein du gouvernement fédéral, il n’existe aucune mesure de la sorte et les Canadiennes et Canadiens, de partout au pays, se sont retrouvés avec des budgets publicitaires profitant à des entreprises étrangères, provoquant une sortie des capitaux au lieu de créer des emplois et des services dans nos communautés.
Cette mesure d’établir un seuil minimum de l’investissement publicitaire gouvernemental vers les médias communautaires de partout au pays devrait s’imposer sur la scène fédérale.
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C-18 manque de sens pratique
Le gouvernement Trudeau semble impuissant, sans véritable plan, ni de connaissance du terrain.
Le projet de loi C-18 est un bel exemple. Le principe derrière cette loi est noble, mais la belle naïveté de croire qu’un tel projet allait rapidement et concrètement se mettre en place provient d’une déconnexion totale du terrain. Oui, il y a eu des concertations, mais l’idée du gouvernement Trudeau manquait visiblement d’un sens pratique et d’une vision des conséquences.
Tout en restant solidaires du principe derrière C-18, nous constatons que le gouvernement n’avait pas pensé aux conséquences que peuvent avoir des médias locaux et sa population qui a souvent besoin de l’information rapidement, dans des situations d’urgence, telles que des inondations ou des feux de forêt.
Nous avons salué le gouvernement fédéral et certaines provinces ainsi que certaines municipalités d’avoir décidé d’arrêter d’investir dans Meta, mais il y a eu un manque de planification pour la suite. Chaque jour, les stations de radios communautaires au pays reçoivent des commentaires de la part de leurs auditeurs et lecteurs qui demandent pourquoi les médias ne sont plus sur Facebook et Instagram. Les stations ont des messages en ondes, mais de là à avoir à expliquer continuellement C-18, démontre toute la faiblesse du plan.
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Campagne de sensibilisation urgente
Nos deux associations, représentant 65 stations de radio au pays, demandent plus que jamais qu’une campagne de sensibilisation auprès de la population soit mise en place.
Nos deux associations ont d’ailleurs eu des conversations avec des députés de partout au Canada, qui questionnent eux-mêmes leurs actions. «On a peut-être agi trop rapidement», nous disent certains. À preuve, à voir certains partis politiques et élus à continuer à investir argent et temps dans les plateformes de Meta, on se retrouve avec des réflexes qui perdurent. Certains élus préfèrent encore continuer à nourrir Facebook que de communiquer avec leurs médias locaux qui, pourtant, représentent l’intérêt du public.
Les stations de radio communautaire sont devenues, dans les dernières années, des producteurs importants de nouvelles locales autant à la radio que par l’écrit grâce au Web. Les plateformes de Meta permettaient de rendre le contenu plus accessible, surtout lorsqu’il y avait des situations d’urgence climatique.
À la veille de la menace de Google d’imiter son collègue de Meta, il est plus que temps que le gouvernement fédéral se penche sur des actions et les moyens à prendre. Nos collectivités francophones hors Québec et les communautés de partout au Québec veulent continuer à s’entendre et à avoir accès à de l’information de proximité.
Soyons tous conséquents, prenons les actions qui s’imposent.
Fondée en 1991, l’Alliance des radios communautaires du Canada (ARC du Canada) regroupe 28 radios communautaires de langue française en situation de minorité au pays. L’Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec (ARCQ) a été fondée en 1979 et compte 37 membres. Les stations membres de ses deux associations emploient près de 600 employés avec un chiffre d’affaires de plus de 30 millions de dollars et un auditoire combiné dépassant largement le 1 00 000 d’auditeurs chaque semaine, selon les données et plus récentes études de StatsRadio.
C’est le premier ministre britannocolombien de l’époque, Gordon Campbell, qui a instauré cette mesure environnementale en 2008. Pourtant rien n’indiquait jusqu’alors qu’il était un ardent défenseur de l’environnement.
Il était à la tête du Parti libéral de la Colombie-Britannique, un parti connu pour ses positions de centre-droite, pour ne pas dire de droite. Il avait réduit les impôts, éliminé le déficit de la province, notamment en sabrant dans les dépenses, et il appuyait sans réserve le libre-échange.
Avant de se lancer en politique provinciale, il avait été maire de Vancouver. Là aussi, il était davantage connu pour ses réalisations économiques qu’environnementales.
Bref, l’environnement ne faisait pas partie de ses priorités.
Un leadeurship assumé
Pourtant, la lutte aux changements climatiques deviendra une cause personnelle pour le premier ministre.
Gordon Campbell raconte qu’un voyage en Chine en 2006, durant lequel il a été témoin des ravages causés par la pollution, lui a fait prendre conscience de l’importance d’agir pour lutter contre les changements climatiques.
En moins d’un an, une nouvelle taxe – la taxe carbone – allait être annoncée, adoptée et mise en œuvre dans la province.
À l’automne 2007, le gouvernement Campbell fait part de son intention d’adopter cette taxe. Les détails seront dévoilés lors du budget de février 2008. La nouvelle taxe entrera en vigueur rapidement, en juillet 2008.
Durant toute cette période, le premier ministre a travaillé à expliquer sa réforme à la population et aux milieux d’affaires ainsi qu’à mobiliser l’ensemble de son conseil des ministres pour faire avancer cette initiative.
Bien que l’opinion publique et les milieux d’affaires aient été favorables à la lutte au changement climatique, la taxe sur le carbone a néanmoins suscité des inquiétudes.
Le gouvernement a eu cependant le bon instinct de mettre en place une taxe «fiscalement neutre». Cette idée viendra des consultations menées avec divers groupes.
Les revenus supplémentaires obtenus par la taxe carbone sont donc remis aux contribuables, principalement par des baisses d’impôt. Ce faisant, le gouvernement ne pourrait pas être accusé de percevoir plus d’argent auprès des contribuables.
Mais il y a quand même eu de l’opposition. Les habitants des régions éloignées étaient particulièrement préoccupés par les couts supplémentaires que pourrait engendrer cette nouvelle taxe.
Ces inquiétudes étaient non fondées, mais elles ont été appuyées par le Nouveau Parti démocratique de la Colombie-Britannique qui, dans la foulée, pensait pouvoir réaliser des gains électoraux.
Il a échoué. Gordon Campbell et le Parti libéral ont été réélus en 2009, et la taxe sur le carbone est toujours en vigueur aujourd’hui dans cette province.
Les leçons à tirer
L’histoire de la taxe carbone de la Colombie-Britannique est intéressante, car elle offre plusieurs éléments de réflexion pour comprendre les effets de la récente décision du gouvernement Trudeau de suspendre temporairement l’application de sa taxe carbone sur le mazout, un combustible très polluant.
Le premier de ces éléments est le fait qu’une taxe n’est jamais populaire. C’est d’ailleurs pour cela qu’elle fonctionne. Si on veut modifier le comportement des consommateurs, il faut s’attaquer aux prix.
Une taxe carbone augmente donc le cout d’utilisation de biens qui provoquent des dommages environnementaux. On espère ainsi que les consommateurs seront sensibles à cette augmentation de prix et modifieront leurs comportements en conséquence.
À cause de son impopularité, une taxe sur le carbone doit être mise en œuvre avec un plan d’acceptabilité sociale. Les libéraux fédéraux n’ont jamais réussi à convaincre la population qu’ils en avaient un.
Est-ce qu’ils auraient pu faire mieux? L’exemple de la Colombie-Britannique semble dire que oui.
Deuxièmement, il est important de présenter un plan de lutte au changement climatique qui est susceptible de produire les effets désirés.
Plusieurs études faites depuis l’instauration de la taxe carbone en Colombie-Britannique ont rapidement montré que celle-ci a mené à une réduction des émissions de gaz à effet de serre tout en préservant la croissance économique.
La taxe carbone fédérale existe maintenant depuis 2019, mais on peine à en voir les retombées. Les émissions de gaz à effet de serre continuent à augmenter au pays.
Les causes de cette augmentation sont nombreuses, mais comme le notait récemment le commissaire à l’environnement et au développement durable, plusieurs questions subsistent quant à l’atteinte des cibles de réduction des émissions. Bien des Canadiens, ne voyant pas de résultats tangibles, pourraient ainsi se demander si la taxe carbone est vraiment une bonne idée.
Troisièmement, Gordon Campbell avait fait preuve d’un très grand leadeurship. La lutte au changement climatique était devenue sa priorité. Ses actions l’ont démontré.
Jusqu’à tout récemment, le Parti libéral du Canada faisait de la protection de l’environnement l’un des piliers de son programme. Mais en décidant de ne pas défendre bec et ongles sa taxe sur le carbone, c’est-à-dire en permettant des exceptions, Justin Trudeau a semé le doute.
Ce gouvernement est-il encore prêt à se porter à la défense de l’environnement? Ce ne semble plus être le cas.
Une fédération ingouvernable?
Il existe cependant une très grande différence entre la Colombie-Britannique et le gouvernement fédéral.
Gordon Campbell était à la tête d’une province qui compte environ cinq-millions d’habitants, alors que Justin Trudeau dirige un État de 40 millions d’habitants regroupant dix provinces, trois territoires et des milliers de municipalités.
Gouverner une fédération peut devenir rapidement très complexe, surtout lorsqu’il s’agit d’établir des consensus entre les différentes régions du pays.
En faisant une exception pour le mazout, Justin Trudeau vient peut-être tout simplement nous dire qu’un programme national de lutte aux changements climatiques est impossible à mettre en œuvre au Canada.
Cependant, si nous croyons à la faisabilité d’une action concertée de toutes les provinces et tous les territoires, ce serait à nous de le dire, à Justin Trudeau et à tous les autres chefs de parti politique.
Geneviève Tellier est professeure à l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa. Ses recherches portent sur les politiques budgétaires des gouvernements canadiens. Elle commente régulièrement l’actualité politique et les enjeux liés à la francophonie dans les médias de tout le pays.
Le 20 octobre 2023, le gouvernement du Parti saskatchewanais a adopté un projet de loi baptisé «Déclaration des droits des parents» ou «Parents’ Bill of Rights». Cette loi fait suite à une directive en éducation prévoyant qu’une école doit consulter les parents avant d’utiliser de nouveaux pronoms ou un nouveau nom pour leur enfant.
Cette mesure législative prévoit aussi que les parents doivent être avertis deux semaines à l’avance lorsque la santé sexuelle sera abordée en classe, et ce, afin qu’ils puissent retirer leur enfant de ces cours.
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Ces éléments sont inclus dans la nouvelle loi, aux côtés d’autres «droits» de consultation, d’information et de décision.
Un contexte constitutionnel et politique éclairant
Toutefois, le contexte et la manière d’adopter cette loi en disent beaucoup sur ce qu’elle doit véritablement accomplir.
Le 28 septembre, l’organisme saskatchewanais UR Pride, soutenu par l’organisme pancanadien Égale, a obtenu une injonction de la Cour du Banc du Roi quant à l’application de cette directive. Ces organismes visaient à protéger les droits des personnes 2ELGBTQIA+ en contestant la constitutionnalité de la directive.
Or, dès la loi adoptée, la Saskatchewan a annulé la directive contestée en cours. La province tentait de ce fait d’annuler les procédures judiciaires.
À la suite de cette injonction, le gouvernement a annoncé qu’il rappellerait l’Assemblée législative pour une session d’urgence, avant la session d’automne. Il cherchait ainsi à contourner le processus parlementaire habituel pour une question qui ne relève aucunement de l’urgence.
La loi elle-même incluait le recours à la clause dérogatoire de la Charte canadienne des droits et libertés, ce qui contourne le processus habituel d’adoption et de contestation des lois.
Le discours du trône du 25 octobre n’a pas fait mention de cette nouvelle loi, mais est rempli d’allusions au rôle néfaste que jouerait le gouvernement fédéral, qui devient un bouc émissaire pour les problèmes que le gouvernement provincial n’a pas pu, su ou tenté de résoudre.
On voit ainsi un refus de l’autorité des tribunaux, un mépris pour les processus législatifs, ainsi qu’une attaque contre un gouvernement vu comme un rival. Toute une vision de la politique est mise en œuvre avec cette nouvelle loi.
Une Charte contestée
L’intitulé de la mesure législative «Bill of Rights» n’est pas innocent. Il renvoie à l’ancêtre de la Charte canadienne des droits et libertés. Une Déclaration sous forme de loi peut être aisément transformée et annulée par le gouvernement. Au contraire, une charte enchâssée dans une constitution doit passer par plusieurs étapes.
Pour cette raison, l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés en 1982 n’a pas été aisée. Lors des négociations constitutionnelles de 1980-1981, les premiers ministres provinciaux s’y opposaient.
La première ministre de la Grande-Bretagne de l’époque, Margaret Thatcher, aurait même cherché un avis pour savoir si elle était en position de l’empêcher. Après tout, la loi constitutionnelle canadienne était jusqu’à ce moment une loi du Parlement britannique.
La disposition dérogatoire a répondu à la peur qu’avaient plusieurs politiciens de mettre les décisions dans les mains des juges. Elle permet en effet aux gouvernements de maintenir une loi en vigueur malgré un jugement de la Cour Suprême qui affirmerait que la mesure législative contrevient à la Charte.
Mais cette disposition devait aussi avoir ses limites et être une mesure exceptionnelle afin de protéger les populations vulnérables.
Depuis, le recours à la Charte est devenu une stratégie politique. On a critiqué la juridicisation de la politique qu’elle a entrainée, c’est-à-dire le fait de remettre à la Cour des décisions qui devraient plutôt revenir au gouvernement.
Toutefois, on peut tout aussi bien voir dans le refus de certains gouvernements de légiférer et de plutôt attendre un jugement de la Cour une manière d’éviter à devoir payer aux urnes le cout de politiques plus inclusives.
Une attaque ciblée contre les droits
L’usage de la disposition dérogatoire en Saskatchewan en octobre 2023 répète une expérience québécoise au moment de l’adoption de la loi 21. Dans les deux cas, le recours à la disposition s’est fait dans le texte même de la loi, de manière préventive.
Par un tel recours, le gouvernement reconnait tacitement qu’il contrevient aux droits des personnes affectées par la loi.
Cette attaque contre les droits des enfants a d’ailleurs poussé l’une des commissaires des droits de la personne de la province à démissionner.
Ce recours marque plus encore. L’on s’attendait à ce que les gouvernements qui invoquent la disposition soient vus d’un mauvais œil par l’électorat.
Ces deux exemples nous montrent des gouvernements qui courtisent plutôt un certain vote et qui comptent sur le fait d’être récompensés par la majorité pour cette violation des droits de minorités ciblées.
C’est que l’emploi de la disposition ne se fait pas dans un milieu neutre. Dans les deux cas, il suit de longues campagnes de démonisation de groupes minoritaires et une montée des discours islamophobes et antiimmigrants au Québec pour la loi 21, et transphobes et homophobes en Saskatchewan pour la loi sur les «droits des parents».
La menace autoritaire
Les processus législatifs et politiques en place sont déjà fort insuffisants pour défendre les droits de groupes minoritaires et surtout des plus vulnérables.
Combattre cette loi et critiquer les étapes qui ont mené à son adoption devient alors nécessaire non seulement pour défendre les enfants et leurs droits, mais aussi se défendre contre la menace autoritaire.
Les droits enchâssés dans la Charte canadienne, comme dans plusieurs déclarations internationales, sont un outil qui vise à limiter le pouvoir de la majorité et la capacité d’un gouvernement à retourner cette loi contre des minorités pour son gain.
Ils sont loin d’être parfaits, mais ils permettent une participation active de la population au moment de la contestation.
En empêchant cette participation même minimale, le gouvernement de la Saskatchewan se place au-delà des lois et refuse que la population puisse avoir son mot à dire sur les lois qui la touchent directement.
Cette participation est encore plus importante lorsqu’une loi cible une population aussi précise et aussi vulnérable.
Jérôme Melançon est professeur agrégé en études francophones et interculturelles ainsi qu’en philosophie à l’Université de Regina. Ses recherches portent notamment sur la réconciliation, l’autochtonisation des universités et les relations entre peuples autochtones et non autochtones, sur les communautés francophones en situation minoritaire et plus largement sur les problèmes liés à la coexistence. Il est l’auteur et le directeur de nombreux travaux sur le philosophe Maurice Merleau-Ponty, dont «La politique dans l’adversité. Merleau-Ponty aux marges de la philosophie» (Metispresses, 2018).