Gaëtan Baillargeon, élu conseiller pour la Ville de Hearst, en Ontario, le 22 octobre, a refusé de prêter serment à la reine lors de cérémonie d’inauguration du nouveau conseil municipal qui a eu lieu le 3 décembre, renonçant par le fait même à son siège de conseiller.

Gaëtan Baillargeon, membre de la Première Nation de Constance Lake, a demandé au greffier de changer un paragraphe d’allégeance « à Sa Majesté la Reine Elizabeth II », disant que celui-ci allait à l’encontre de ses valeurs et de celles des peuples autochtones du Canada.

La greffière, Janine Lecours, a cependant refusé d’accéder à sa demande, disant qu’il n’y existe aucune loi permettant de faire exception à la déclaration d’un membre élu.

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